LE LYCÉE AUTREMENT Un horaire aménagé pour un enseignement personnalisé.

OGEC du Lycée Saint Joseph - Association Loi 1901

Présentation de la marque LE LYCÉE AUTREMENT Un horaire aménagé pour un enseignement personnalisé.

Déposée le 19 février 2003 par l'association loi 1901 OGEC du Lycée Saint Joseph auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE LYCÉE AUTREMENT Un horaire aménagé pour un enseignement personnalisé. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-15 du 11 avril 2003.

Le déposant est l'association loi 1901 OGEC du Lycée Saint Joseph domicilié(e) 40 Rue Victor Hugo,85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 786 446 997 000 29 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Paul BROCHOIRE domicilié(e) Lycée Saint Joseph, 40 Rue Victor Hugo,85035 LA ROCHE SUR YON CEDEX - 85035 - France.

La marque LE LYCÉE AUTREMENT Un horaire aménagé pour un enseignement personnalisé. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE LYCÉE AUTREMENT Un horaire aménagé pour un enseignement personnalisé. est expirée depuis le 19 février 2013.

OGEC du Lycée Saint Joseph a également déposé les autres marques suivantes : E-CARTABLE